Autorisations et gestion des fréquences pour maintenir un réseau radio en règle, de la première demande aux renouvellements.

Les délais dépendent de l’autorité compétente, de la bande demandée et de la complétude du dossier déposé : il n’existe donc pas de durée valable pour tous les cas. Ce sur quoi nous pouvons agir, c’est la phase qui précède le dépôt : nous vérifions les annexes avant de déposer la demande, car une demande de complément reçue pendant l’instruction allonge l’attente. Dans le calendrier des travaux, nous tenons compte de l’instruction dès le départ, afin que le dossier parte suffisamment à l’avance par rapport aux installations.

Oui. L’autorisation est établie au nom de l’entité qui utilise les fréquences, c’est-à-dire de l’organisation qui exploite le réseau, et non au nom de Teleproject : les fréquences restent attribuées au client même lorsque change l’entreprise qui en assure la maintenance ou les démarches. Nous déposons la demande pour son compte, nous conservons le dossier et nous surveillons les échéances, et nous remettons une copie de l’autorisation, des annexes et du plan de fréquences. Si en revanche le titulaire change, c’est-à-dire l’organisation qui exploite l’infrastructure, la situation est mise à jour par un transfert de titularité.

Non. Les équipements ne peuvent pas émettre sur les fréquences demandées tant que l’autorité n’a pas délivré l’autorisation, et quiconque émet sans autorisation s’expose à des sanctions. Les travaux qui précèdent la délivrance peuvent toutefois se dérouler : les mesures de spectre dans la zone s’effectuent en réception seule, et les équipements, les antennes et les câblages s’installent pendant l’instruction du dossier. Nous programmons les canaux sur les équipements lorsque les fréquences attribuées sont connues.

Consulter les registres ne suffit pas. Un canal peut être disponible sur le papier et occupé sur le terrain par une installation voisine, parfois allumée seulement à certaines heures. Nous installons donc sur le site un TP-RFX, l’analyseur de spectre d’extérieur développé par Teleproject, et nous le laissons à l’écoute de la bande 24 h/24 pendant la période convenue avec le client. À la fin, nous savons combien d’heures par jour ce canal reste libre et dans quelles plages du trafic apparaît : la demande porte alors sur une fréquence que nous avons vue disponible, et pas seulement déclarée comme telle.

Avec le même instrument, cette fois laissé en service. Le TP-RFX reste installé sur le site et surveille en temps réel les porteuses présentes sur la bande : lorsqu’une émission étrangère apparaît sur le canal en exploitation, il envoie l’alerte par e-mail, SNMP et sortie relais, ou via WhatsApp et Telegram à travers Track-TP. Une perturbation intermittente, nocturne ou limitée à certains jours, n’apparaît pas sur une mesure de quelques heures ; enregistrée dans la durée, elle devient identifiable, et cet enregistrement est la pièce avec laquelle nous demandons à l’autorité compétente de libérer le canal.

Si les sites et la bande restent les mêmes, on ne repart pas de zéro. Le passage au DMR ou au TETRA modifie toutefois les données déclarées dans la demande, de la classe d’émission à la largeur de canal jusqu’aux caractéristiques des équipements : l’autorisation doit donc être mise à jour par une modification. Si en revanche le réseau s’étend avec de nouveaux sites ou que d’autres porteuses sont nécessaires, la demande porte aussi sur l’attribution de nouveaux canaux. Dans les deux cas, nous vérifions d’abord quelles fréquences sont disponibles dans la zone et nous mettons à jour le plan de fréquences après la délivrance.